ACTT 1 ARTISTIC, CREATIVE et TecHNICAL TRAINING
Présentation de la marque ACTT 1 ARTISTIC, CREATIVE et TecHNICAL TRAINING
Déposée le 25 novembre 2010 par Lamhène Sylvia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTT 1 ARTISTIC, CREATIVE et TecHNICAL TRAINING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTT 1 ARTISTIC, CREATIVE et TecHNICAL TRAINING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785075.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTT 1 ARTISTIC, CREATIVE et TecHNICAL TRAINING est expirée depuis le 25 novembre 2020.
Lamhène Sylvia a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 19 octobre 2011 - Demande de relevé de déchéance n°560285 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19
Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet total n°562067 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Inscription le 28 novembre 2011 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°563049 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-28
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12